(2) Les espèces suivantes ont été ajoutées à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Chine: Corallium elatius, Corallium japonicum, Corallium konjoi et Corallium secundum.
Règlement (CE) n° 407/2009 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/05/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 407/2009
RattachementRèglement (CE) n° 407/2009
Versionacte d'origine du 14/05/2009 (CELEX 32009R0407)
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