Règlement (CE) n° 492/2009 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/05/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 492/2009
IntituléRèglements à abroger
RattachementRèglement (CE) n° 492/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0492)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 492/2009EUR-Lex →

Les règlements (CEE) no 31/83, (CEE) no 3117/85, (CEE) no 3781/85, (CEE) no 3252/87, (CEE) no 3571/90, (CEE) no 3499/91, (CE) no 1275/94, (CE) no 1448/1999, (CE) no 300/2001, (CE) no 2561/2001, (CE) no 2341/2002, (CE) no 2372/2002, (CE) no 2287/2003 et (CE) no 52/2006 sont abrogés.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009R0492. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).