(6) Une demande de dérogation a été présentée pour l’agent de surface portant la désignation de l’UICPA«alcools, Guerbet, C16-20, éthoxylés, éther n-butylique (7-8EO)», également connu sous la marque «Dehypon G 2084», portant le numéro CAS 147993-59-7 et destiné à trois applications industrielles, à savoir le lavage de bouteilles, le nettoyage en place et le nettoyage des métaux.
Règlement (CE) n° 551/2009 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 551/2009
RattachementRèglement (CE) n° 551/2009
Versionacte d'origine du 25/06/2009 (CELEX 32009R0551)
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