Règlement (CE) n° 566/2009 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 566/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 566/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0566)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 566/2009EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l'annexe I du traité:

Classe 1.2. Produits à base de viande (chauffés, salés, fumés, etc.)

ROYAUME-UNI

Melton Mowbray Pork Pie (IGP)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009R0566. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).