Règlement (CE) n° 595/2009 · Article

Article considérant 21

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 595/2009
RattachementRèglement (CE) n° 595/2009
Versionacte d'origine du 18/06/2009 (CELEX 32009R0595)
RéférenceConsidérant 21 du règlement (CE) n° 595/2009EUR-Lex →

(21) Afin de mieux maîtriser les émissions effectives des véhicules en circulation, y compris les émissions hors cycle, et de faciliter le processus de conformité en service, une méthodologie d’essai et des spécifications de performance basées sur l’utilisation de systèmes de mesure portables des émissions devraient être adoptées selon un calendrier approprié.

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