Article en vigueur.
Version consolidée au 14/11/2019 (consolidation EUR-Lex 02009R0641-20191114, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/07/2009).
Les exigences d'écoconception relatives aux circulateurs sont exposées à l'annexe I.
La conformité avec les exigences d'écoconception est mesurée conformément aux exigences établies à l'annexe II, point 1.
La méthode de calcul de l'indice d'efficacité énergétique des circulateurs est exposée à l'annexe II, point 2.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.