Version d'origine : acte du 23/07/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 761/2009
RattachementRèglement (CE) n° 761/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0761)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 761/2009EUR-Lex →
L'annexe du règlement (CE) no 440/2008 est modifiée comme suit:
1) La partie A est modifiée comme suit:
a) le chapitre A.4 est remplacé par le chapitre A.4 dont le texte figure à l'annexe I du présent règlement;
b) le chapitre A.22, dont le texte figure à l'annexe II du présent règlement, est ajouté.
2) La partie B est modifiée comme suit:
Le chapitre B.46, dont le texte figure à l'annexe III du présent règlement, est ajouté.
3) La partie C est modifiée comme suit:
a) le chapitre C.3 est remplacé par le chapitre C.3 dont le texte figure à l'annexe IV du présent règlement;
b) les chapitres C.25 et C.26, dont le texte figure aux annexes V et VI du présent règlement, sont ajoutés.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.