Règlement (CE) n° 761/2009 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 761/2009
RattachementRèglement (CE) n° 761/2009
Versionacte d'origine du 23/07/2009 (CELEX 32009R0761)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CE) n° 761/2009EUR-Lex →

(6) Il y a lieu de réviser les dispositions concernant l'essai d'inhibition des algues, afin d'inclure des espèces supplémentaires et de satisfaire aux exigences en matière d'évaluation des dangers et de classification des substances chimiques.

Aller plus loin

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