Dispositions générales en matière d’étiquetage visées à l’article 11, paragraphe 4
1. Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de l’aliment pour animaux, sauf indications contraires.
2. La mention numérique des dates suit l’ordre suivant: jour, mois et année, sa structure figurant sur l’étiquette au moyen de l’abréviation suivante: «JJ-MM-AA».
3. Expressions synonymes dans certaines langues:
a) en langue tchèque, la dénomination «krmiva» peut être remplacée par la dénomination «produkty ke krmeni», selon le cas; en langue allemande, la dénomination «Einzelfuttermittel» peut être remplacée par la dénomination «Futtermittel-Ausgangserzeugnis»; en langue grecque, la dénomination «πρώτη ύλη ζωοτροφών» peut être remplacée par la dénomination «απλή ζωοτροφή»; en langue italienne, la dénomination «materia prima per mangimi» peut être remplacée par la dénomination «mangime semplice»;
b) les expressions suivantes sont autorisées pour désigner des aliments pour animaux familiers: en langue bulgare, «храна»; en langue espagnole, «alimento»; en langue tchèque, la dénomination «kompletní krmná směs» peut être remplacée par la dénomination «kompletní krmivo» et la dénomination «doplňková krmná směs» peut être remplacée par la dénomination «doplňkové krmivo»; en langue anglaise, «pet food»; en langue italienne, «alimento»; en langue hongroise, «állateledel»; en langue néerlandaise, «samengesteld voeder»; en langue polonaise, «karma»; en langue slovène, «hrana za hišne živali»; en langue finnoise, «lemmikkieläinten ruoka»; en langue estonienne «lemmikloomatoit»; en langue croate «hrana za kućne ljubimce».
4. Le mode d’emploi des aliments complémentaires pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux contenant des additifs dans des proportions supérieures aux teneurs maximales fixées pour les aliments complets pour animaux doit préciser la quantité maximale:
— en grammes ou kilogrammes ou en unités de volume d’aliment complémentaire et de matières premières pour aliments des animaux par animal par jour, ou
— en pourcentage de la ration journalière, ou
— en kilogrammes d’aliments complets pour animaux ou en pourcentage d’aliments complets pour animaux,
de manière à garantir le respect des teneurs maximales respectives en additifs pour l’alimentation animale dans la ration journalière.
5. Sans que cela ait une influence sur les méthodes analytiques, s’agissant des aliments pour animaux familiers, l’expression «protéine brute» peut être remplacée par l’expression «protéine», l’expression «matières grasses brutes» par l’expression «teneur en matières grasses» et l’expression «cendres brutes» par l’expression «matières minérales» ou «matière inorganique».