Version d'origine : acte du 10/08/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 790/2009
RattachementRèglement (CE) n° 790/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0790)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 790/2009EUR-Lex →
La partie 3 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1) Le tableau 3.1 est modifié comme suit:
a) les entrées correspondant aux entrées de l'annexe I sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe;
b) les entrées de l'annexe II sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.1;
c) les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.1;
2) Le tableau 3.2 est modifié comme suit:
a) les entrées correspondant aux entrées de l'annexe IV sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe;
b) les entrées de l'annexe V sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.2;
c) les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.2;
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.