(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine, d’atrazine, de chlorméquat, de cyprodinil, de dithiocarbamates, d’indoxacarbe, de fluroxypyr, de tétraconazole et de thirame ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de fludioxonil, de mandipropamide et de spirotétramate ont été fixées à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le triiodure de potassium, aucune LMR n’a été fixée et la substance n'a pas non plus été inscrite à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (CE) n° 822/2009 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/08/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 822/2009
RattachementRèglement (CE) n° 822/2009
Versionacte d'origine du 27/08/2009 (CELEX 32009R0822)
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