(16) Il est rappelé que les tissus en filaments de polyester sont produits par tissage de fils de filaments de polyester et qu’une finition est ensuite appliquée au tissu ainsi obtenu. Les fils peuvent être préteints ou non. La finition consiste généralement à imprimer ou teindre le tissu, bien que d’autres finitions puissent produire un effet peau de pêche ou, par exemple, rendre le tissu hydrofuge.
Règlement (CE) n° 862/2009 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 862/2009
RattachementRèglement (CE) n° 862/2009
Versionacte d'origine du 15/09/2009 (CELEX 32009R0862)
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