(29) L’enquête a montré que les fils utilisés pour le tissage du produit de qualité «ruban» contenaient une faible proportion de carbone (moins de 3 %). Pour produire ce fil, des copeaux contenant du carbone sont mélangés à des copeaux de polyester pur, et le mélange est projeté au travers d’une filière à petits orifices pour produire des filaments noirs. Ces derniers sont alors filés en fils noirs.
Règlement (CE) n° 862/2009 · Article
Article considérant 29
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 862/2009
RattachementRèglement (CE) n° 862/2009
Versionacte d'origine du 15/09/2009 (CELEX 32009R0862)
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