(30) L’ajout de carbone à la matière première confère au produit de qualité «ruban» une coloration noire qui résiste aux divers traitements décolorants, qu’ils soient chimiques (lavage dans du savon ou trempage dans un bain de solvant) ou mécaniques (frottement à sec ou mouillé). L’utilisation de cette matière première réduit également la résistance à la traction du tissu fabriqué en produit de qualité «ruban» par rapport à d’autres types de tissus en filaments de polyester comptant le même nombre de fils.
Règlement (CE) n° 862/2009 · Article
Article considérant 30
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 862/2009
RattachementRèglement (CE) n° 862/2009
Versionacte d'origine du 15/09/2009 (CELEX 32009R0862)
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