Version d'origine : acte du 07/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 936/2009
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 936/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0936)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 936/2009EUR-Lex →
| Désignation du produit | Pays d’origine
| Tennessee Whisky/Tennessee Whiskey | États-Unis d’Amérique
| Bourbon Whisky/Bourbon Whiskey/Bourbon comme désignation pour Bourbon Whiskey | États-Unis d’Amérique
| Tequila | États-Unis mexicains
| Mezcal | États-Unis mexicains
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