Règlement (CE) n° 991/2009 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 991/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 991/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0991)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 991/2009EUR-Lex →

Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement (CE) no 510/2006

Classe 2.7. Pâtes alimentaires

ALLEMAGNE

Schwäbische Maultaschen ou Schwäbische Suppenmaultaschen (IGP)

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