(3) La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des volailles d’engraissement et des volailles de ponte, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement (CE) n° 1088/2009 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1088/2009
RattachementRèglement (CE) n° 1088/2009
Versionacte d'origine du 12/11/2009 (CELEX 32009R1088)
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