Règlement (CE) n° 1186/2009 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02009R1186-20260701, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/11/2009).

TexteRèglement (CE) n° 1186/2009
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (CE) n° 1186/2009
VersionConsolidée au 01/07/2026 (CELEX 02009R1186-20260701)
RéférenceAnnexe III du règlement (CE) n° 1186/2009EUR-Lex →

| Code NC | Désignation des marchandises

| 4911 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies:

| 491110 |

– Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires:

| ex49111090 |

– – autres:

– en relief pour aveugles et amblyopes

– Autres:

| ex49119100 |

– – Images, gravures et photographies

– en relief pour aveugles et amblyopes

| ex49119900 |

– – Autres:

– en relief pour aveugles et amblyopes

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009R1186-20260701. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).