| Code NC | Désignation des marchandises
| 4802 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main):
– autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres:
| ex480255 |
– – d’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g, en rouleaux:
– Papier braille
| ex480256 |
– – d’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié
– Papier braille
| ex48025700 |
– – autres, d’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g
– Papier braille
| ex480258 |
– – d’un poids au mètre carré excédant 150 g:
– Papier braille
– autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique:
| ex480261 |
– – en rouleaux:
| ex48026180 |
– – – autres
– Papier braille
| ex48026200 |
– – en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié
– Papier braille
| ex48026900 |
– – autres
– Papier braille
| 4805 |
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n’ayant pas subi d’ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre:
– autres
| ex48059100 |
– – d’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g
– Papier braille
| ex48059200 |
– – d’un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
– Papier braille
| 480593 |
– – d’un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g:
| ex48059380 |
– – – autres:
– Papier braille
| 4823 |
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibre de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:
– autres papiers et cartons de types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques:
| 482390 |
– autres:
| ex48239040 |
– – Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques
– Papier braille
| ex66020000 |
Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires:
– Cannes blanches pour aveugles et amblyopes
| ex8469 |
Machines à écrire et machines pour le traitement des textes:
– adaptées à l’usage des aveugles et des amblyopes
| ex8471 |
Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs:
– Équipement destiné à la production mécanisée de matériel en braille et d’enregistrements pour les aveugles
| ex8519 |
Appareils d’enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d’enregistrement et de reproduction du son:
– Équipement destiné à la production mécanisée de matériel en braille et d’enregistrements pour les aveugles
| ex8523 |
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du chapitre 37:
– Livres parlants
– Bandes magnétiques et cassettes destinées à la fabrication de livres en braille et de livres parlants
| 9013 | Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas d’articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:
| ex901380 |
– autres dispositifs, appareils et instruments:
– Téléagrandisseurs pour les aveugles et les amblyopes
| 9021 | Articles et appareils d’orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité:
| 902190 |
– autres:
| ex90219090 |
– – autres:
– Appareils électroniques d’orientation et de détection des obstacles pour les aveugles et amblyopes
– Téléagrandisseurs pour les aveugles et amblyopes
– Machines à lire électroniques pour les aveugles et les amblyopes
| 902300 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois:
| ex90230080 |
– autres:
– Auxiliaires pédagogiques et appareils spécifiquement conçus à l’usage des aveugles et des amblyopes
| ex9102 |
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101:
– Montres braille avec boîtiers en matières autres que métaux précieux
| 9504 | Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casinos et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple):
| 950490 |
– autres:
| ex95049090 |
– – autres:
– Tables de jeux et accessoires adaptés à l’usage des aveugles et des amblyopes
| Divers | Tous autres objets spécialement conçus pour la promotion éducative, scientifique ou culturelle des aveugles et des amblyopes