ANALYSE ENVIRONNEMENTALE
L'analyse environnementale doit porter sur les domaines suivants:
1. Détermination du contexte organisationnel
L'organisation détermine les éléments externes et internes susceptibles d'avoir une incidence positive ou négative sur sa capacité à obtenir les résultats escomptés dans le cadre de son système de management environnemental.
Ces éléments incluent les conditions environnementales comme le climat, la qualité de l'air et de l'eau, la disponibilité des ressources naturelles, la biodiversité.
Ils peuvent également inclure les conditions suivantes (liste non exhaustive):
— conditions externes (par exemple, circonstances culturelles, sociales, politiques, juridiques, réglementaires, financières, technologiques, économiques, naturelles ou en matière de concurrence),
— conditions internes liées aux caractéristiques de l'organisation (par exemple, ses activités, ses produits et services, ses orientations stratégiques, sa culture et ses capacités).
2. Recensement des parties intéressées et détermination de leurs besoins et attentes
L'organisation détermine quelles parties intéressées sont pertinentes pour le système de management environnemental, quels sont les besoins et attentes de ces parties intéressées et, parmi ces besoins et attentes, ceux auxquels elle doit répondre ou choisit de répondre
Si l'organisation décide d'accepter ou d'adopter volontairement certains besoins ou attentes pertinents de parties intéressées qui ne sont pas couverts par des prescriptions légales, ceux-ci deviennent partie intégrante de leurs obligations en matière de conformité.
3. Recensement des exigences légales applicables ayant trait à l'environnement
En plus d'établir un registre des exigences légales applicables, l'organisation doit également indiquer comment elle peut prouver qu'elle se conforme aux différentes exigences légales.
4. Recensement des aspects environnementaux directs et indirects et détermination de ceux qui sont significatifs
L'organisation recense tous les aspects environnementaux directs et indirects ayant une incidence positive ou négative sur l'environnement, ces aspects étant dûment définis et quantifiés, et établit un registre de tous les aspects environnementaux. Elle détermine également parmi ces aspects ceux qui sont significatifs au regard des critères établis conformément au point 5 de la présente annexe.
Lorsqu'elle recense les aspects environnementaux directs et indirects, il est essentiel que l'organisation prenne également en considération les aspects environnementaux associés à son activité de base. Il ne suffit pas de dresser un inventaire des aspects environnementaux du site et des installations de l'organisation.
Lorsqu'elle recense les aspects environnementaux directs et indirects de son activité, de ses produits et de ses services, l'organisation adopte une approche fondée sur le cycle de vie, en tenant compte des étapes de ce cycle sur lesquelles elle peut exercer un contrôle ou une influence. Ces étapes comprennent généralement l'acquisition de matières premières, l'achat et la passation de marchés, la conception, la production, le transport, l'utilisation, le traitement en fin de vie et l'élimination finale, selon l'activité de l'organisation.
4. 1. Aspects environnementaux directs
Les aspects environnementaux directs sont liés aux activités, aux produits et aux services de l'organisation sur lesquels elle exerce un contrôle opérationnel direct.
Toutes les organisations doivent prendre en considération les aspects directs de leurs opérations.
Les aspects environnementaux directs comprennent notamment les éléments suivants, sans que cette énumération soit exhaustive:
1) les émissions dans l'atmosphère;
2) les rejets dans l'eau (y compris les infiltrations dans les eaux souterraines);
3) la production, le recyclage, la réutilisation, le transport et l'élimination des déchets solides et autres, notamment des déchets dangereux;
4) l'exploitation et la contamination du sol;
5) l'utilisation d'énergie, de ressources naturelles (y compris l'eau, la faune et la flore) et de matières premières;
6) l'utilisation d'additifs et d'adjuvants, ainsi que de produits semi-finis;
7) les nuisances locales (bruit, vibrations, odeurs, poussière, aspect visuel, etc.).
Le recensement des aspects environnementaux doit également tenir compte des éléments suivants:
— les risques d'accidents environnementaux et autres situations d'urgence susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (par exemple, accidents chimiques) et les situations potentiellement anormales qui pourraient avoir une incidence sur l'environnement,
— les problèmes de transport liés aux biens et services et aux employés en déplacement professionnel.
4. 2. Aspects environnementaux indirects
Les aspects environnementaux indirects peuvent être le résultat d'une interaction entre l'organisation et des tiers sur laquelle l'organisation est susceptible d'influer dans une mesure raisonnable.
Il s'agit notamment, mais pas exclusivement:
1) de problèmes liés au cycle de vie des produits et services sur lesquels l'organisation peut avoir une influence (acquisitions de matières premières, conception, achat et approvisionnement, production, transport, utilisation, traitement en fin de vie et élimination définitive);
2) les investissements, l'octroi de prêts et les services d'assurances;
3) les nouveaux marchés;
4) le choix et la composition de services (par exemple, transport ou service de restauration);
5) les décisions administratives et de planification;
6) la composition des gammes de produits;
7) les performances et les pratiques des contractants et de leurs sous-traitants ainsi que des fournisseurs et de leurs propres fournisseurs en matière d'environnement.
Les organisations doivent pouvoir démontrer que les aspects environnementaux significatifs et les incidences significatives associées à ces aspects sont pris en considération dans le système de management.
L'organisation doit s'efforcer de garantir que les fournisseurs et ceux qui agissent en son nom respectent sa politique environnementale dans le cadre de l'exécution du contrat.
L'organisation doit évaluer l'influence qu'elle peut avoir sur ces aspects environnementaux indirects et les mesures qu'elle peut prendre pour réduire les incidences environnementales ou pour augmenter le bénéfice environnemental.
5. Évaluation du caractère significatif des aspects environnementaux
L'organisation doit définir des critères pour évaluer le caractère significatif des aspects environnementaux de ses activités, produits et services, et les appliquer afin de déterminer quels aspects environnementaux ont une incidence environnementale significative du point de vue du cycle de vie.
Les critères adoptés par l'organisation doivent tenir compte de la législation; ils doivent être exhaustifs, pouvoir être soumis à un contrôle indépendant, être reproductibles et mis à la disposition du public.
Lors de l'établissement de ces critères, l'organisation doit tenir compte des éléments suivants:
1) les dommages ou bénéfices potentiels pour l'environnement, y compris la biodiversité;
2) la condition dans laquelle se trouve l'environnement (comme la fragilité de l'environnement local, régional ou mondial);
3) l'ampleur, le nombre, la fréquence et la réversibilité des aspects ou des incidences considérés;
4) l'existence d'une législation environnementale applicable et les exigences qu'elle prévoit;
5) l'opinion des parties intéressées, notamment les employés de l'organisation.
D'autres éléments pertinents supplémentaires peuvent être pris en compte selon le type d'activité, produits et services de l'organisation.
Sur la base des critères établis, l'organisation évalue le caractère significatif de ses aspects environnementaux et de ses incidences sur l'environnement. Pour ce faire, elle tient compte de considérations qui peuvent inclure les éléments suivants, sans que cette liste soit exhaustive:
1) les données que possède l'organisation sur ses consommations de matières premières et d'énergie, ainsi que sur les risques liés à ses rejets, à sa production de déchets et à ses émissions polluantes;
2) les activités de l'organisation qui sont réglementées par la législation environnementale;
3) les activités d'approvisionnement;
4) la conception, le développement, la fabrication, la distribution, l'entretien, l'utilisation, la réutilisation, le recyclage et l'élimination des produits de l'organisation;
5) les activités de l'organisation présentant les coûts environnementaux et les bénéfices environnementaux les plus significatifs.
Lorsqu'elle évalue le caractère significatif des incidences environnementales de ses activités, l'organisation doit prendre en considération les conditions d'exploitation normales, les conditions de démarrage et d'arrêt, ainsi que les conditions d'urgence raisonnablement prévisibles. Il est tenu compte des activités passées, présentes et prévues.
6. Évaluation des résultats des enquêtes réalisées sur des incidents passés
L'organisation tient compte des résultats des enquêtes réalisées concernant des incidents passés qui pourraient influer sur sa capacité à atteindre les résultats escomptés dans le cadre de son système de management environnemental.
7. Recensement et documentation des risques et possibilités
L'organisation recense et documente les risques et possibilités associés à ses aspects environnementaux, ses obligations en matière de conformité et à d'autres points et exigences énumérés aux points 1 à 4.
Elle se concentre sur les risques et possibilités qui devraient être pris en compte pour veiller à ce que le système de management environnemental puisse atteindre son objectif, afin de prévenir des effets indésirables ou la survenue d'un accident et d'obtenir une amélioration constante des performances environnementales de l'organisation.
8. Examen de tous les processus, pratiques et procédures existants
L'organisation examine les processus, pratiques et procédures existants et décide lesquels sont nécessaires pour assurer la qualité du management environnemental sur le long terme.