Version consolidée au 18/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02009R1223-20260518, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/11/2009).
TexteRèglement (CE) n° 1223/2009
IntituléANNEXE VIII — LISTE DES MÉTHODES VALIDÉES ALTERNATIVES À L'EXPÉRIMENTATION ANIMALE
RattachementRèglement (CE) n° 1223/2009
VersionConsolidée au 18/05/2026 (CELEX 02009R1223-20260518)
RéférenceAnnexe VIII du règlement (CE) n° 1223/2009EUR-Lex →
La présente annexe énumère les méthodes alternatives validées par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) du Centre commun de recherche disponibles pour répondre aux exigences du présent règlement et ne figurant pas dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Comme l'expérimentation animale pourrait ne pas être remplacée complètement par une méthode alternative, il convient que l'annexe VIII précise si celle-ci la remplace totalement ou partiellement.
| Numéro d'ordre | Méthodes alternatives validées | Nature du remplacement total ou partiel
| A | B | C
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