Article considérant 5

(5) Le produit concerné par le réexamen intermédiaire est identique au produit de l'enquête initiale, c'est-à-dire à un ferro-alliage contenant en poids entre 8 % et 96 % de silicium et au moins 4 % de fer. Il est fabriqué par réduction du quartz à l'aide de produits carbonés dans des fours à arc électrique. Il est principalement utilisé dans l'industrie sidérurgique comme désoxydant et élément d'alliage. Il se vend sous forme agglomérée, en granulés ou en poudre et existe en différentes qualités se distinguant par leur teneur en silicium et en impuretés (par ex. en aluminium). La pureté du ferrosilicium a été considérée élevée lorsque sa teneur en silicium était supérieure ou égale à 70 %, moyenne lorsqu'elle était comprise entre 55 et 70 % et faible en dessous de 55 %. Le produit concerné relève actuellement des codes NC 72022100, 72022910 et 72022990.