(185) Après la fermeture de la plus petite cale de production (Wulkan 1), les capacités de production du chantier s'élèveraient à 149 000 TBC (6,25 navires) dans le cas de l'offre à valeur en TBC moindre (avec les chimiquiers) et à 178 000 TBC (7,8 navires) pour l'offre à valeur en TBC plus élevée (sans les chimiquiers).
Décision (CELEX 32010D0003) · Article
Article considérant 185
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0003)
RattachementDécision (CELEX 32010D0003)
Versionacte d'origine du 06/11/2008 (CELEX 32010D0003)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.