(89) Un autre fournisseur, H. Cegielski, dont l'activité principale est la production de moteurs de bateau, a indiqué que la réussite de la restructuration du chantier naval de Szczecin avait sauvé l'ensemble du secteur dans les années 2002-2004 et que le redressement progressif du chantier naval montrait que les mesures de restructuration produisaient des améliorations de longue durée.
Décision (CELEX 32010D0003) · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0003)
RattachementDécision (CELEX 32010D0003)
Versionacte d'origine du 06/11/2008 (CELEX 32010D0003)
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