1. Conditions techniques générales
1. 1. Pour se voir reconnaître la qualification d’équipement de traitement des billets, une machine doit être en mesure de traiter des billets en euros, en classifiant chaque billet en euros et en séparant les billets en euros selon leurs classifications, sans l’intervention de l’opérateur de l’appareil, sous réserve des dispositions de l’annexe IIa et IIb. À l’exception des automates de distribution de pièces de monnaie (Coin dispensing machines, CDM), les équipements de traitement des billets doivent disposer du nombre requis d’empileurs (stackers) dédiés en sortie ou d’autres moyens permettant d’assurer une séparation fiable des billets en euros traités.
1. 2. Les équipements de traitement des billets doivent être adaptables afin de pouvoir détecter de manière fiable de nouvelles contrefaçons. En outre, ils doivent également être adaptés, le cas échéant, à des normes de tri qualitatif plus ou moins strictes.
2. Catégories d’équipements de traitement des billets
Les équipements de traitement des billets sont soit des machines à l’usage du public, soit des machines utilisées par les professionnels:
Tableau 1
Machines à l’usage du public
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A. Les machines à l’usage du public permettant des dépôts de billets assortis d’une traçabilité du client
| 1. | Automates de dépôt (Cash-in-machines, CIM) | Les automates de dépôt permettent aux clients, via une carte bancaire ou d’autres moyens, de déposer des billets en euros sur leur compte bancaire, mais ne disposent pas d’une fonction de distribution de billets. Ils vérifient l’authenticité des billets en euros et permettent une traçabilité du titulaire du compte; la vérification de la qualité des billets est une fonction optionnelle.
| 2. | Automates recyclants en libre-service (Cash-recycling machines, CRM) | Les automates recyclants en libre-service permettent aux clients, via une carte bancaire ou d’autres moyens, de déposer des billets en euros sur leur compte bancaire et de retirer des billets en euros de leur compte bancaire. Ces automates vérifient l’authenticité et la qualité des billets en euros et permettent une traçabilité du titulaire du compte. Pour les retraits, les automates recyclants en libre-service peuvent utiliser des billets en euros authentiques et en bon état, déposés par d’autres clients lors d’opérations précédentes.
| 3. | Automates de dépôt et de retrait (Combined cash-in machines, CCM) | Les automates de dépôt et de retrait permettent aux clients, via une carte bancaire ou d’autres moyens, de déposer des billets en euros sur leur compte bancaire et de retirer des billets en euros de leur compte bancaire. Ces automates vérifient l’authenticité des billets en euros et permettent une traçabilité du titulaire du compte; la vérification de la qualité est une fonction optionnelle. Pour les retraits, ces automates n’utilisent pas les billets en euros déposés par d’autres clients lors d’opérations précédentes, mais seulement des billets ayant fait l’objet d’un chargement séparé.
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B. Automates de retrait avec vérification
| 4. | Automates de retrait avec vérification (Cash-out machines, COM) | Les automates de retrait avec vérification sont des automates de délivrance de billets qui vérifient l’authenticité et la qualité des billets en euros avant de les distribuer aux clients. Ces automates utilisent des billets en euros qui ont été chargés par un professionnel appelé à manipuler des espèces ou par d’autres systèmes automatisés (par exemple, un distributeur automatique de produits contre paiement).
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C. Automates de distribution de pièces de monnaie
| 5. | Automates de distribution de pièces de monnaie (Coin dispensing machines, CDM) | Les automates de distribution de pièces de monnaie permettent aux clients qui y insèrent des billets en euros d’obtenir des pièces de monnaie. Avant la distribution des pièces de monnaie, les billets en euros sont authentifiés par l’automate de distribution de pièces de monnaie. Ces billets en euros ne sont pas remis en circulation.
Un automate recyclant en libre-service peut être utilisé comme un automate de dépôt ou un automate de dépôt et de retrait lorsque leurs systèmes de détection, le logiciel et autres composants liés aux performances de leurs fonctionnalités essentielles sont les mêmes que ceux du type d’automates recyclants en libre-service figurant sur le site internet de la BCE.
Un automate de dépôt et de retrait peut être utilisé comme un automate de dépôt lorsque ses systèmes de détection, le logiciel et autres composants liés aux performances de ses fonctionnalités essentielles sont les mêmes que ceux du type d’automate de dépôt et de retrait figurant sur le site internet de la BCE.
Tableau 2
Machines utilisées par les professionnels
| 1. | Équipements de traitement des billets (Banknote processing machines, BPM) | Les équipements de traitement des billets vérifient l’authenticité et la qualité des billets en euros.
| 2. | Machines d’authentification (Banknote authentication machines, BAM) | Les machines d’authentification vérifient l’authenticité des billets en euros.
| 3. | Automates d’aide au guichetier pour le recyclage (Teller assistant recycling machines, TARM) | Les automates d’aide au guichetier pour le recyclage sont des machines permettant le recyclage des espèces, exploitées par des professionnels appelés à manipuler des espèces, qui vérifient l’authenticité et la qualité des billets en euros. Pour les retraits, ces machines peuvent utiliser des billets en euros authentiques et en bon état, déposés par d’autres clients lors d’opérations précédentes. En outre, ils assurent une conservation sécurisée des billets en euros et permettent aux professionnels appelés à manipuler des espèces de créditer ou de débiter le compte bancaire des clients.
| 4. | Automates d’aide au guichetier (Teller assistant machines, TAM) | Les automates d’aide au guichetier sont des machines, exploitées par des professionnels appelés à manipuler des espèces, qui vérifient l’authenticité des billets en euros. En outre, ils assurent une conservation sécurisée des billets en euros et permettent aux professionnels appelés à manipuler des espèces de créditer ou de débiter le compte bancaire des clients.
Les machines utilisées par les professionnels doivent traiter les billets par liasses.
Une machine qui a été testée et figure sur le site internet de la BCE en tant qu’automate recyclant en libre-service ou automate de dépôt/automate de dépôt et de retrait peut être utilisée comme automate d’aide au guichetier pour le recyclage ou automate d’aide au guichetier, respectivement. Dans ce cas, la machine ne doit être exploitée que par des professionnels appelés à manipuler des espèces.
3. Les types d’équipements de traitement des billets
L’Eurosystème teste les types d’équipements de traitement des billets. On peut distinguer les types d’équipements de traitement des billets en fonction de leurs systèmes de détection spécifiques, de leur logiciel et d’autres composants liés aux performances de leurs fonctionnalités essentielles. Ces fonctionnalités sont: a) la détection des billets en euros authentiques; b) la détection et la séparation des billets en euros suspectés faux; c) la détection et la séparation, le cas échéant, des billets en euros impropres à la remise en circulation de ceux qui sont en bon état; et d) la traçabilité des objets considérés comme des billets en euros suspectés faux et des billets en euros qui ne sont pas clairement authentifiés, le cas échéant.