Version d'origine : acte du 28/07/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32010D0028)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32010D0028)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0028)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32010D0028)EUR-Lex →
Dans l’annexe I à la décision 2008/911/CE, le passage suivant est inséré:
— «Calendula officinalis L» est inséré avant Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. vulgare (fruit de fenouil amer),
— «Pimpinella anisum L» est inséré après Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. dulce (Miller) Thellung (fruit de fenouil doux).
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