Décision (CELEX 32010D0028) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0028)
RattachementDécision (CELEX 32010D0028)
Versionacte d'origine du 28/07/2009 (CELEX 32010D0028)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32010D0028)EUR-Lex →

(1) Le Calendula officinalis L et le Pimpinella anisum L répondent aux exigences de la directive 2001/83/CE. Le Calendula officinalis L et le Pimpinella anisum L peuvent être considérés comme des substances végétales, des préparations à base de plantes et/ou des associations de celles-ci.

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