Décision (CELEX 32010D0030) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/12/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0030)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32010D0030)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0030)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32010D0030)EUR-Lex →

À l'annexe I de la décision 2008/911/CE, les deux substances suivantes sont insérées après le Calendula officinalis L:

— «Echinacea purpurea (L.) Moench»,

— «Eleutherococcus senticosus (Rupr. et Maxim.) Maxim».

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