(149) Le plan de juin prévoyait la production de différents types de constructions métalliques (élingues, structures de stockage, constructions pour le bâtiment et éléments de navire, etc.), dont le volume passerait de 2 174 tonnes en 2008 à 13 500 tonnes à partir de 2011.
Décision (CELEX 32010D0047) · Article
Article considérant 149
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0047)
RattachementDécision (CELEX 32010D0047)
Versionacte d'origine du 06/11/2008 (CELEX 32010D0047)
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