(2) Le diazinon est inscrit dans cette liste pour une utilisation dans les produits du type 18 (insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes), défini à l’annexe V de la directive 98/8/CE.
Décision (CELEX 32010D0071) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0071)
RattachementDécision (CELEX 32010D0071)
Versionacte d'origine du 08/02/2010 (CELEX 32010D0071)
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