(2) Une notification (référence C/SE/96/3501) relative à la mise sur le marché d’une pomme de terre génétiquement modifiée (Solanum tuberosum L. lignée EH92-527-1) a été transmise par la société BASF Plant Science (anciennement Amylogen HB) à l’autorité compétente de la Suède.
Décision (CELEX 32010D0135) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0135)
RattachementDécision (CELEX 32010D0135)
Versionacte d'origine du 02/03/2010 (CELEX 32010D0135)
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