(70) Le scénario du cavalier seul repose sur […] dans lequel seuls deux ou trois lieux de destination seraient conservés. Il en résulterait des coûts d’amortissement exceptionnels d’un montant de […] euros. Les effectifs seraient en outre réduits de […] postes à temps plein. Les coûts exceptionnels du plan social seraient estimés à […] euros.
Décision (CELEX 32010D0137) · Article
Article considérant 70
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/08/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0137)
RattachementDécision (CELEX 32010D0137)
Versionacte d'origine du 28/08/2009 (CELEX 32010D0137)
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