Décision (CELEX 32010D0175) · Article

Article considérant 114

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/07/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0175)
RattachementDécision (CELEX 32010D0175)
Versionacte d'origine du 22/07/2009 (CELEX 32010D0175)
RéférenceConsidérant 114 de la décision (CELEX 32010D0175)EUR-Lex →

(114) Le plan prévoit la production de différents types de constructions métalliques (élingues, éléments préfabriqués, structures de stockage, constructions pour le bâtiment), dont le volume passerait de [plus de 10 000] tonnes en 2008 à [plus de 50 000] tonnes à partir de 2013.

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