Décision (CELEX 32010D0230) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0230)
RattachementDécision (CELEX 32010D0230)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0230)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32010D0230)EUR-Lex →

Le programme de travail figurant en annexe, qui concerne l’exécution, en 2010, du programme «Une meilleure formation pour des denrées alimentaires plus sûres», est adopté. Cette adoption vaut décision de financement au sens de l’article 75 du règlement financier.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0230. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).