Article considérant 3

(3) Pour le calcul des stocks de carbone dans les matières organiques du sol, il convient de prendre en considération le climat, le type de sol, l’occupation des sols, la gestion des terres et les intrants. Pour les sols minéraux, la méthodologie de niveau 1 du GIEC pour la teneur du sol en carbone organique est une bonne méthode qui peut être utilisée à cet effet étant donné qu’elle englobe le niveau mondial. Pour les sols organiques, la méthodologie du GIEC porte notamment sur la perte de carbone qui résulte du drainage des sols et prend en considération uniquement les pertes annuelles. Comme le drainage des sols entraîne normalement une perte importante de stocks de carbone qui ne peut être compensée par les réductions des émissions de gaz à effet de serre que permettent les biocarburants et les bioliquides et comme le drainage des tourbières est interdit par les critères de durabilité fixés par la directive 2009/28/CE, il suffit de fixer des règles générales pour déterminer la teneur du sol en carbone organique et les pertes de carbone dans les sols organiques.