Décision (CELEX 32010D0376) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0376)
IntituléDéfinitions
RattachementDécision (CELEX 32010D0376)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0376)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32010D0376)EUR-Lex →

Aux fins de la présente décision, on entend par:

— «matelas de lit d’enfant», un produit sur lequel reposent les nouveau-nés et les enfants dormant dans un lit d’enfant. Ses dimensions sont généralement les suivantes: 60 × 120 cm ou 70 × 140 cm. Son épaisseur varie entre 6 et 15 cm. Le produit peut également se plier,

— «tour de lit», un accessoire de lit d’enfant rembourré, fixé à l’intérieur du lit, généralement utilisé pour améliorer le confort de l’enfant. Ce produit couvre au moins un des côtés du lit,

— «lit suspendu pour bébé», un lit ou un berceau dont le fond est souvent une surface non rigide ou plane suspendue à un ou plusieurs points d’ancrage par des cordes, des sangles ou des lanières. Ce produit est utilisé pour coucher un nouveau-né qui ne peut s’agenouiller ou se redresser seul,

— «couette d’enfant», une housse en tissu, renfermant un matériau de rembourrage souple, destinée à améliorer le confort de l’enfant durant son sommeil et à éviter l’hypothermie,

— «sac de couchage pour bébé», un sac de la longueur du corps de l’enfant, chaudement doublé ou rembourré, dans lequel est placé le bébé. Ce produit est conçu pour éviter l’hypothermie et la suffocation de l’enfant lorsque ce dernier dort ou est allongé dans son lit.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0376. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).