(5) L’étude a permis de mettre en évidence cinq types de produits, fréquemment utilisés dans l’environnement de sommeil des nouveau-nés et des enfants en bas âge, qui devaient faire l’objet d’un suivi. Il s’agit des matelas de lit d’enfant, des tours de lit d’enfant, des lits suspendus pour bébé, des couettes d’enfant et des sacs de couchage pour bébé.
Décision (CELEX 32010D0376) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0376)
RattachementDécision (CELEX 32010D0376)
Versionacte d'origine du 02/07/2010 (CELEX 32010D0376)
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