Décision (CELEX 32010D0376) · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0376)
RattachementDécision (CELEX 32010D0376)
Versionacte d'origine du 02/07/2010 (CELEX 32010D0376)
RéférenceConsidérant 9 de la décision (CELEX 32010D0376)EUR-Lex →

(9) Si les tours de lit d’enfant, les matelas et les couettes d’enfant ne sont pas sûrs ou s’ils ne sont pas accompagnés d’avertissements de sécurité essentiels, ils peuvent augmenter l’incidence de la mort subite du nourrisson (MSN) en raison du risque d’hyperthermie et d’asphyxie.

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