Décision (CELEX 32010D0394) · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0394)
RattachementDécision (CELEX 32010D0394)
Versionacte d'origine du 20/05/2008 (CELEX 32010D0394)
RéférenceConsidérant 15 de la décision (CELEX 32010D0394)EUR-Lex →

(15) D’après les informations fournies, les Hessische Staatsweingüter ont produit les résultats suivants durant la période comprise entre 1995 et 1997:

| (en DEM)

| | 1995 | 1996 | 1997

| Recettes | 10 424 594 | 10 970 002 | 12 043 717

| Dépenses | 11 637 419 | 11 889 731 | 12 330 538

| Résultat | –1212825 | –919729 | –286821

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0394. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).