Article considérant 145

(145) Afin de déterminer si KBC peut être considérée comme une banque viable, la Commission doit examiner si le plan couvre ces aspects en ce qui concerne le portefeuille de CDO. À cet égard, la Commission constate que KBC a cessé d’émettre des instruments CDO. Quant à son portefeuille CDO résiduel, l’exposition de KBC à des pertes supplémentaires a été fortement limitée. Les pertes subies sur ce portefeuille ayant été couvertes par la garantie de l’État à hauteur de 14,8 milliards d’EUR (90 %), il n’y a plus lieu de valoriser ce dernier au prix du marché, ce qui réduit la volatilité du bilan de KBC. La seule exposition qui demeure porte sur la partie restreinte du portefeuille de CDO dont la valeur est supérieure à la valeur de cession de la garantie de l’État, plus une exposition à hauteur de 10 % des pertes subies sur la garantie en espèces. La Commission peut donc en conclure que KBC a pris des mesures suffisantes pour remédier à la cause de ses difficultés et que toute évolution négative ultérieure de son portefeuille de CDO ne compromettra pas sa viabilité.