(22) Les Pays-Bas ont en outre évoqué la position unique du secteur néerlandais de la céramique par rapport à la concurrence dans les pays voisins. En raison de sa situation géographique, ce secteur utilise de l’argile humide (qui trouve son origine dans les Alpes et se dépose dans les rivières aux Pays-Bas), contrairement au même secteur des pays voisins, qui recourt à l’argile sèche, ce qui nécessite une plus grande quantité d’énergie pour arriver au même résultat final.
Décision (CELEX 32010D0402) · Article
Article considérant 22
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0402)
RattachementDécision (CELEX 32010D0402)
Versionacte d'origine du 15/12/2009 (CELEX 32010D0402)
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