L’identificateur unique SYN-BTØ11-1 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs génétiquement modifié Bt11 (Zea mays L.), défini au point b) de l’annexe de la présente décision.
Décision (CELEX 32010D0419) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 15/01/2019 (consolidation EUR-Lex 02010D0419-20190115, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/07/2010).
TexteDécision (CELEX 32010D0419)
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision (CELEX 32010D0419)
VersionConsolidée au 15/01/2019 (CELEX 02010D0419-20190115)
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