Article considérant 2

(2) Le 17 février 2009, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’EFSA») a, conformément aux articles 6 et 18 du règlement (CE) no 1829/2003, rendu un avis favorable, précisant que les nouvelles informations fournies dans la demande et l’analyse des publications parues depuis le précédent avis scientifique de l’EFSA concernant le maïs Bt11 n’entraînent pas de changement et confirmant la conclusion précédente, à savoir que le maïs Bt11 est aussi sûr que son homologue non génétiquement modifié et n’est pas susceptible d’avoir des effets néfastes sur la santé humaine ou animale ou sur l’environnement dans le cadre des utilisations prévues. Cet avis porte également sur les produits faisant l’objet de la demande.