L’identificateur unique MON-88Ø17-3 x MON-ØØ81Ø-6 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON 88017 x MON 810, défini au point b) de l’annexe de la présente décision.
Décision (CELEX 32010D0429) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 16/02/2021 (consolidation EUR-Lex 02010D0429-20210216, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/07/2010).
TexteDécision (CELEX 32010D0429)
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision (CELEX 32010D0429)
VersionConsolidée au 16/02/2021 (CELEX 02010D0429-20210216)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.