Décision 2010/443/PESC · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision 2010/443/PESC
RattachementDécision 2010/443/PESC
Versionacte d'origine du 11/08/2010 (CELEX 32010D0443)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 2010/443/PESCEUR-Lex →

(1) Le 5 octobre 2006, le Conseil a arrêté la décision 2006/670/PESC portant nomination de M. Pierre MOREL en tant que représentant spécial de l’Union européenne (RSUE) pour l’Asie centrale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0443. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).