Décision 2010/445/PESC · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision 2010/445/PESC
RattachementDécision 2010/445/PESC
Versionacte d'origine du 11/08/2010 (CELEX 32010D0445)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 2010/445/PESCEUR-Lex →

(1) Le 25 septembre 2008, le Conseil a adopté l’action commune 2008/760/PESC portant nomination de M. Pierre MOREL en tant que représentant spécial de l’Union européenne (RSUE) pour la crise en Géorgie jusqu’au 28 février 2009.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0445. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).