SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Penthiopyrade
No CIMAP: 824
| LKC Ltd | 10.12.2009 | UK
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 24/08/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
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Penthiopyrade
No CIMAP: 824
| LKC Ltd | 10.12.2009 | UK
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