Version d'origine : acte du 05/11/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32010D0672)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32010D0672)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0672)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32010D0672)EUR-Lex →
SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
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Penflufen
No CIMAP: 826
| Bayer CropScience AG | 9 décembre 2009 | Royaume-Uni
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Fluxapyroxad
No CIMAP: pas encore attribué
| BASF SE | 11 décembre 2009 | Royaume-Uni
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