Décision (CELEX 32010D0713) · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/11/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0713)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 32010D0713)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0713)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 32010D0713)EUR-Lex →

Liste des termes utilisés dans les modules d’évaluation de la conformité spécifiques au secteur ferroviaire et leur équivalent dans les modules généraux définis par la décision no 768/2008/CE.

| Décision no 768/2008/CE | Présente décision | Modules dans la présente décision

| Produit | Constituant d’interopérabilité | CA, CA1, CA2, CB, CC, CD, CF, CH, CH1

| Produit | Sous-système | SB, SD, SF, SG, SH1

| Instrument législatif | Spécification technique d’interopérabilité | CA, CA1, CA2, CB, CC, CD, CF, CH, CH1

| Instrument législatif | STI pertinente(s) ainsi que toute autre réglementation résultant du traité STI pertinente(s) | SB, SD, SF, SG, SH1

| Système qualité | Système de gestion de la qualité | CD, CH, CH1, SD, SH1

| Assurance qualité | Système de gestion de la qualité | CD, CH, CH1, SD, SH1

| (évaluation de la) conformité | Vérification «CE» | SB, SD, SF, SG, SH1

| Fabricant | Demandeur | SB, SD, SF, SG, SH1

| Certificat de conformité | Certificat de vérification «CE» | SD, SF, SG, SH1

| Déclaration de conformité | Déclaration «CE» de vérification | SD, SF, SG, SH1

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