TABLEAU DE CORRESPONDANCE
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Décisions
2008/164/CE, 2008/163/CE, 2008/217/CE, 2008/284/CE, 2006/860/CE, 2008/232CE, 2006/679/CE, 2006/66/CE, 2006/861/CE
| Décision no 768/2008/CE | Présente décision
| Module A. Contrôle interne de la fabrication | Module A. Contrôle interne de la fabrication | Module CA. Contrôle interne de la fabrication
| Module A1. Contrôle interne de la conception avec vérification sur produits | Module A1. Contrôle interne de la fabrication et essai supervisé du produit | Module CA1. Contrôle interne de la fabrication et vérification du produit par un contrôle individuel
| | Module A2. Contrôle interne de la fabrication et contrôles supervisés du produit à des intervalles aléatoires | Module CA2. Contrôle interne de la fabrication et vérification du produit à des intervalles aléatoires
| Module B. Examen de type | Module B. Examen «CE» de type | Module CB. Examen «CE» de type
| Module C. Conformité au type | Module C. Conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication | Module CC. Conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication
| | Module C1. Conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication et de l’essai supervisé du produit |
| | Module C2. Conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication et de contrôles supervisés du produit à des intervalles aléatoires |
| Module D. Système de gestion de la qualité de la production | Module D. Conformité au type sur la base de l’assurance de la qualité du procédé de fabrication | Module CD. Conformité au type sur la base du système de gestion de la qualité du procédé de fabrication
| | Module D1. Assurance de la qualité du procédé de fabrication |
| | Module E. Conformité au type sur la base de l’assurance de la qualité du produit |
| | Module E1. Assurance de la qualité de l’inspection finale des produits et des essais |
| Module F. Vérification sur produits | Module F. Conformité au type sur la base de la vérification du produit | Module CF. Conformité au type sur la base de la vérification du produit
| | Module F1. Conformité sur la base de la vérification du produit |
| | Module G. Conformité sur la base de la vérification à l’unité |
| Module H1. Système de gestion complet de la qualité | Module H. Conformité sur la base de l’assurance complète de la qualité | Module CH. Conformité sur la base d’un système complet de gestion de la qualité
| Module H2. Système de gestion de la qualité totale avec examen de la conception | Module H1. Conformité sur la base de l’assurance complète de la qualité et du contrôle de la conception | Module CH1. Conformité sur la base du système complet de gestion de la qualité et du contrôle de la conception
| Module V. Validation de type par expérimentation en exploitation (aptitude à l’emploi) | | Module CV. Validation de type par expérimentation en exploitation (aptitude à l’emploi)
| Module SB. Examen type | | Module SB. Examen «CE» de type
| Module SD. Système de gestion de la qualité du produit (de la production) | | Module SD. Vérification «CE» sur la base du système d’assurance de la qualité du procédé de fabrication
| Module SF. Vérification du produit | | Module SF. Vérification «CE» sur la base de la vérification du produit
| Module SG. Vérification à l’unité | | Module SG. Vérification «CE» sur la base de la vérification à l’unité
| Module SH2. Système de gestion de la qualité totale avec examen de la conception | | Module SH1. Vérification «CE» sur la base du système de gestion complet de la qualité et du contrôle de la conception